Différent du taxi, le véhicule de transport (VTC) est une alternative du taxi qui s’obtient facilement comparé au temps nécessaire pour obtenir une licence chauffeur de taxi. Néanmoins, un VTC ne peut pas être un taxi. En effet, son chauffeur ne prend ses clients que lorsqu’il est réservé. Il lui est interdit de prendre ses clients sur la voie publique et il doit justifier d’une réservation préalable sur papier ou électronique. Notez aussi que le VTC doit avoir une assurance VTC RC pro obligatoire.
Parce qu’elle couvre les dommages matériels causés au véhicule et aux personnes transportées, la RC professionnelle est obligatoire pour les VTC. Aussi, le chauffeur de VTC doit souscrire à des garanties complémentaires comme celle de la perte d’exploitation afin de récupérer des indemnités si son véhicule est détruit et que cette destruction l’empêche d’exercer son activité sur une durée déterminée.
Il y a aussi la garantie RC circulation et exploitation qui couvre les mêmes dommages couverts par la RC pro, mais aussi les dégâts causés aux tiers hors du véhicule. Ces deux types d’assurance VTC qui sont la responsabilité civile professionnelle et la responsabilité civile circulation et exploitation sont obligatoires pour les VTC.
La responsabilité civile professionnelle comprend les garanties comme la responsabilité civile, l’assistance, la défense et le recours suite à un accident, le vol, l’incendie, les bris de glace, l’assurance du conducteur du VTC, les dommages tous accidents, la garantie accessoire et objet personnels. Cependant, il y a des garanties optionnelles nécessaires en cas d’indisposition du véhicule à rouler à nouveau et d’accrochage. Ces garanties sont : la garantie des dommages subis par les objets transportés et les bagages, la prise en charge des stages de récupération des points du permis de conduire, l’indemnisation dans la limite de la valeur à neuf, l’indemnité immobilisation du véhicule, le remboursement des pertes financières subies et la garantie RC d’une remorque de plus de 750 kg.
Il est donc nécessaire pour les pros de souscrire à une assurance VTC afin de se protéger, de protéger le véhicule ainsi que les biens et les personnes qu’il transporte. Si un chauffeur de VTC se permet de rouler sans ces garanties, il risque des peines lourdes, car la conduite sans assurance auto obligatoire est un délit. Aussi, le chauffeur de VTC doit respecter la loi Thévenoud, car s’il ne le respecte pas, il peut subir les conséquences pouvant être lourdes comme 15 000 euros d’amende, une suspension de 5 ans de son permis de conduire, une saisie de sa voiture et 1 an de prison.
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